Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bâtisseurs en Béton de Chanvre
INCUBATOR ecosystem, SAS

Numéro de dépôt :
4173917
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
Bâtisseurs en Béton de Chanvre de INCUBATOR ecosystem

Présentation de la marque Bâtisseurs en Béton de Chanvre

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCUBATOR ecosystem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bâtisseurs en Béton de Chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCUBATOR ecosystem domicilié(e) 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 727 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphan Michel domicilié(e) appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Bâtisseurs en Béton de Chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtisseurs en Béton de Chanvre arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

INCUBATOR ecosystem a également déposé les autres marques suivantes : La Plateforme du Bâti Bio-Sourcé , Builders & Bio-Resources , International Institute for the Characterization of Buildings


INCUBATOR ecosystem, SAS - 29 place de l'Hôtel de Ville - 50370 - BRECEY - France - SIREN 528727936


M. Stéphan Michel - appartement 52, 25 rue Jeanne d'Arc - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.